A 17h30 à la Maison communale (1, place de Bernissart)
ORDRE DU JOUR - SEANCE PUBLIQUE
Ces projets de délibération sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil communal d'examiner la décision soumise à son approbation.
Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité communale.
Hommage à Monsieur Alain Drumel, conseiller du CPAS et ancien conseiller communal décédé
1. Information – approbation par Monsieur le Ministre des pouvoirs locaux :
- de la délibération du conseil du 23/04/2024 établissant, dès l’entrée en vigueur jusqu’à l’exercice 2025 inclus, des redevances relatives à la bibliothèque communale « Gérard Turpin » de Blaton.
2. Centre Public d’Action Sociale : approbation
- compte 2023
- Modification Budgétaire n°1 du budget 2024 : services ordinaire et extraordinaire
3. Vente définitive d’un terrain rue Saint-Brice – décision
4. Bail de mise à disposition d’un local pour l’ONE à Bernissart : - approbation.
5. Renouvellement du bail de mise à disposition d’une parcelle pour un pylône Belgium Tower Partners au Préau – décision.
6. PIC-PIMACI : Piste cyclo-piétonne chemin de la nature 2ème phase : approbation du cahier spécial des charges modifié suite aux remarques de la tutelle.
7. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 : Rapport d’évaluation - approbation.
8. rapport de rémunération 2024–revenus 2023 : adoption.
9. Modification du règlement de travail des enseignants : - décision.
Note explicative et Projet de délibération
10. Règlements complémentaires de police relatifs à la circulation routière - approbation
- Création d’un emplacement pour personnes handicapées rue de la Montagne 78;
- Création d’un emplacement pour personnes handicapées rue Grande 119.
11. Assemblées générales des Intercommunales: Approbation des points de l’ordre du jour
- IMSTAM – 26 juin 2024;
- IGRETEC – 27 juin 2024;
- CENEO – 28 juin 2024.
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
POINT SUPPLEMENTAIRE
A la demande de Madame Nadine Ivanco, Conseillère communale
- Démission d’un conseiller du Centre Public d’Action Sociale, Monsieur Brangers Kévin – prise d’acte et élection de plein droit de son remplaçant.
