A 17h30 à la Maison communale (1, place de Bernissart)

 

Maison communale

 

ORDRE DU JOUR - SEANCE PUBLIQUE

 

 

 

 attention  Ces projets de délibération sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil communal d'examiner la décision soumise à son approbation.

Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité communale.

 

 

Hommage à Monsieur Lucien Gosselin, ancien échevin décédé.

Infos

 

1. Prestation de serment du Président du Centre Public d’Action Sociale en tant que membre du Collège communal – prise d’acte.

Note explicative

Projet de délibération

 

2. Démission d’un membre du conseil communal – prise d’acte.

Note explicative

Projet de délibération

 

 

3. Vérification des pouvoirs – prestation de serment et installation du membre du conseil communal remplaçant – prise d’acte.

Note explicative

Projet de délibération

 

 

4. Modification de la composition des groupes politiques – prise d’acte.

 

Note explicative

Projet de délibération

 

 

5. Etablissement du nouveau tableau de préséance – prise d’acte.

Note explicative

Projet de délibération

 

 

6. Désignation des représentants au Comité de concertation Commune/CPAS - décision.

Note explicative

Projet de délibération

 

 

7. Rapport prescrit par l’article L1122-23 du Code wallon de la Démocratie locale et de la Décentralisation – prise d’acte.

 

Note explicative

Projet de délibération

 

 

8. Budget communal 2025 :


- Fixation de la balise d’emprunts par habitant – décision;

Note explicative

Projet de délibération

 


- Services ordinaire et extraordinaire : approbation;

Note explicative

Projet de délibération

 


- Voies et moyens et mode de passation de marchés : décision;

Note explicative

Projet de délibération

 


- Liste des subsides : approbation;

Note explicative

Projet de délibération

 


- Prévisions budgétaires pluriannuelles : approbation.

Note explicative

Projet de délibération

 

9. Budget 2025 de l’Agence de Développement Local : - approbation.

Note explicative

Projet de délibération

 

 

10. Règlements complémentaires de Police : - décision.


- stationnement pour personnes handicapées rue Grande ;

Note explicative

Projet de délibération

 


- Vitesse rue de Condé à Blaton;

Note explicative

Projet de délibération

 


- Vitesse rue du Petit Crépin à Pommeroeul.

Note explicative

Projet de délibération

 

 

11. Modification de la redevance relative à la fourniture des repas au cpas 2025-2031 : - décision.

 

Note explicative

Projet de délibération

 

 

12. Convention de prestations de services avec Ideta dans le cadre du projet de création de communautés d’énergie renouvelable - approbation.

 

Note explicative

Projet de délibération

 

 

 

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