A 17h30 à la Maison communale (1, place de Bernissart)

 

Maison communale

 

ORDRE DU JOUR - SEANCE PUBLIQUE

 
 

Ces projets de délibération sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil communal d'examiner la décision soumise à son approbation.

Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité communale.

 

 

 

 

 

 

 

 

1. Adoption du rapport de synergie sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le CPAS - décision.

Note explicative

Projet de délibération

 

2. Modification budgétaire n°2 services ordinaire et extraordinaire du budget 2023 du Centre Public d’Action Sociale – Approbation.

Note explicative

Projet de délibération

 

3. Budget 2024 services ordinaire et extraordinaire du Centre Public d’Action Sociale – approbation.

Note explicative

Projet de délibération

 

4. Octroi de la programmation sociale : décision.

Note explicative

Projet de délibération

 

5. Rapport prescrit par l’article L1122-23 du Code wallon de la Démocratie locale et de la Décentralisation – prise d’acte.

Note explicative

Projet de délibération

 

6. Budget communal 2024 :

- Fixation de la balise d’emprunts par habitant – décision;

Note explicative

Projet de délibération

 

- Services ordinaire et extraordinaire : approbation;

Note explicative

Projet de délibération

 

- Voies et moyens et mode de passation de marchés : décision;

Note explicative

Projet de délibération

 

- Liste des subsides : approbation;

Note explicative

Projet de délibération

 

- Prévisions budgétaires pluriannuelles : approbation.

Note explicative

Projet de délibération

 

7. Règlement-redevance relatif aux stages organisés par le service de l’accueil extrascolaire – approbation.

Note explicative

Projet de délibération

 

8. Règlement d’Ordre Intérieur et règlement des études des 3 écoles communales – approbation.

Note explicative

Projet de délibération

 

 

 

 

 

 
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069/64.65.20 (Maison communale) 069/59.00.60 (C.A.P.)

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