A 17h30 à la Maison communale (1, place de Bernissart)

 

Maison communale

 

ORDRE DU JOUR - SEANCE PUBLIQUE

 

 attention  Ces projets de délibération sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil communal d'examiner la décision soumise à son approbation.

Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité communale.

 

 

1. Compte communal 2023 : - approbation

Note explicative

Projet de délibération



2. Affectation de soldes d’emprunts au fonds de réserve extraordinaire – décision.

Note explicative

Projet de délibération



3. Modification budgétaire n°1 du budget communal 2024

- Services ordinaire et extraordinaire : approbation

Note explicative

Projet de délibération

 

- Voies et moyens et mode de passation des marchés : décision

Note explicative

Projet de délibération

 

- Prévisions budgétaires pluriannuelles/plan de convergence - arrêt

Note explicative

Projet de délibération



4. Régie Ordinaire ADL « Agence de développement local » - approbation

- Budget 2024 

Note explicative

Projet de délibération

 

- Compte 2023

Note explicative

Projet de délibération



5. Fabriques d’église : approbation

-budget 2023 de Blaton

Note explicative

Projet de délibération

 

-compte 2022 de Blaton

Note explicative

Projet de délibération

 

-compte 2023 de Pommeroeul

Note explicative

Projet de délibération

 

-compte 2023 de Bernissart

Note explicative

Projet de délibération

 

-compte 2023 de Ville-Pommeroeul

Note explicative

Projet de délibération

 

-compte 2023 d’Harchies

Note explicative

Projet de délibération



6. Cahiers spéciaux des charges : approbation

- Pic-Pimaci 2022-2024 : Travaux d’amélioration de la rue de Stambruges et de la place Croix

Note explicative

Projet de délibération

 

- Travaux d’amélioration de la performance énergétique de l’école de Blaton-Bruyère

Note explicative

Projet de délibération



7. Modification de voirie – déplacement d’un tronçon du sentier vicinal n°18 à Ville-Pommeroeul: approbation et prise de connaissance des résultats de l’enquête publique.

Note explicative

Projet de délibération



8. Assemblées générales des Intercommunales: Approbation des points de l’ordre du jour

-Ideta

Note explicative

Projet de délibération

 

-Ipalle

Note explicative

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-Ores assets

Note explicative

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9. Interpellation citoyenne de Monsieur Quentin Meunier.

Note explicative

Projet de délibération

 

 
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